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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE
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ECUFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUFRANCE
LA PROVENCALE (SA), route de Galice, 13090 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1259466
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque ECUFRANCE

Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PROVENCALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque ECUFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUFRANCE est expirée depuis le 1 février 1994.

LA PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : STOPAUTO


LA PROVENCALE (SA), route de Galice, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Poignées de portes en métal.